Compte-rendu

Pour celles et ceux que cela intéresserait, le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal (20 juin) est disponible ici. Lire la suite...
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Comptes-rendus et budgets primitifs

Pour celles et ceux que cela intéresserait, le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal (29 avril) et les budgets primitifs pour l’année en cours sont disponibles ici et .

Pour compléter le compte-rendu, une retranscription des propos du maire, en séance publique...
« Ce que je peux dire sur les employés communaux, pour résumer l’affaire, heu... ce conseil est arrivé ils étaient là. Il n’est pas question d’y toucher, brutalement, comme ça. Et au vu de l’analyse des budgets précédents on se rend compte que ces deux employés, qui vont être de plus en plus qualifiés, et c’est ce qu’ils souhaitent et nous aussi, vont permettre, si... si c’est bien géré, de pouvoir diminuer les dépenses à l’entreprise, donc heu... et rien que... pour l’instant on n’a pas pu l’évaluer mais il semble bien que c’est pas une... ... ça péjore pas du tout les comptes, au contraire, on risque même de faire des économies. »

Sans commentaire !
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Comptes-rendus et comptes administratifs

Pour celles et ceux que cela intéresserait, les comptes-rendus des deux premières réunions du mandat et les comptes administratifs de l’année 2013 sont disponibles ici et . Lire la suite...
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Premier compte-rendu, premier faux !

Compte-rendu à l’affichage... Ça commence décidément très fort ! Sad

Quelques morceaux choisis concernant la « désignation des représentants à la communauté de communes de l’Arvan », parmi une prose très inventive, par rapport au déroulement réel de la réunion (cf. par exemple l’extrait de retranscription dans un billet précédent). Lire la suite...
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Un point (noir ?) sur les finances de la commune ?

Dans le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal on peut lire :

« Le Maire fait un point sur les finances de la commune. »

Ha ? Très bien, très bien ! Et la population pourrait-elle en profiter ? Parce que dans le compte-rendu, rien, nada, bernique ! Et comme en six ans il n’y a pas eu le moindre bulletin d’information malgré les promesses...
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Compte-rendu de la réunion du 4 décembre 2013

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 décembre dernier est disponible en téléchargement. Il n’est pas utile de rabâcher que, pour des raisons liées à la démocratie locale, un compte-rendu doit être rendu public sous huitaine puisque le maire a décidé que ça serait sous « cinquantaine »...

Première petite remarque... en introduction de la séance du 4 décembre dernier le maire informe les conseillers municipaux, avec quelques commentaires personnels, de la démission de Monsieur Alexandre Moreau. Et dans le compte-rendu... ... pas un mot !
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1000 € pour Les Celti'cimes

Quand on a l’impression que la rubrique des questions diverses devient celle du « Il n’est jamais trop tard (et trop tôt) pour bien faire » voire du « On n’est jamais mieux servi que par soi-même ». Mais ça n’est peut-être qu’une impression... Lire la suite...
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Pour terminer le mandat en beauté

[...] le quorum s’apprécie au moment de l’ouverture de la séance, mais également au moment de la mise en discussion de chacun des points de l’ordre du jour.

Lorsque le quorum n’est pas atteint à l’ouverture de la séance, ou lorsqu’il cesse de l’être en cours de séance, alors qu’il paraît indispensable que certaines délibérations soient prises, le maire peut convoquer à nouveau le conseil municipal à trois jours francs au moins d’intervalle. A la suite de la deuxième convocation, la règle du quorum n’est plus obligatoire, mais seulement pour les questions reprises de l’ordre du jour de la première réunion.

Source : Le Courrier des maires et des élus locaux

La question de la boulangerie (un des serpents de mer du mandat qui s’achève) a été abordée AVEC le quorum lors de la séance du 5 octobre. Elle ne pouvait donc pas l’être à nouveau sans quorum lors de la séance suivante du 4 décembre. Lire la suite...
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Compte-rendu de la réunion du 5 octobre 2013

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 5 octobre dernier est disponible en téléchargement dans la rubrique idoine. Près d’une cinquantaine de jours pour qu’un compte-rendu soit affiché alors que le Code des Collectivités Territoriales en prévoit huit... Tout commentaire serait malheureusement vain. Lire la suite...
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Toujours pas de compte rendu

Toujours le compte rendu de l’avant-dernière réunion d’avril à l’affichage officiel. Donc toujours pas celui de la séance du 5 octobre alors que le code général des collectivités territoriales prévoit un affichage sous huitaine. Hé oui ! Ça fait un peu « rengaine ». La faute à qui ? Je veux bien comprendre que certaines rédactions soient un casse-tête mais ça n’est pas une raison. Winking

Petite rétrospective, très partielle, parce que nous sommes très loin d’avoir indiqué ici tous les retards, plus ou moins importants, dans l’affichage de ces procès verbaux...

Toujours pas de compte rendu - 17 novembre 2012
Et le compte rendu ? - 05 septembre 2011
Toujours pas de compte rendu - 31 décembre 2008
Compte rendu disponible - 23 octobre 2008

À part ça, on est content du mandat écoulé, M. le secrétaire de séance...


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Coopération intercommunale Happy

Extrait du dernier compte-rendu du conseil municipal (dimanche 14 avril 2013 à 9h00) :

« COOPÉRATION INTERCOMMUNALE.
Le Maire présente au conseil municipal le projet de convention de financement de l’école d’Albiez Montrond. Le conseil municipal rappelle l’esprit de la délibération du 07 avril 2012 concernant un éventuel changement de vocation de ce bâtiment qui se trouve en contravention avec l’article 5 de ladite convention. Le Conseil Municipal rappelle également au Maire l’esprit de la délibération du 14 décembre 2012, notamment concernant les coûts de fonctionnement, et souhaite que parallèlement à la convention définissant les modalités de participation à l’investissement soient établies des conventions de participation aux frais de fonctionnement de l’école et de la garderie. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal refuse au Maire l’autorisation de signer cette convention en l’état. »

On sent que la « coopération intercommunale » bat son plein. Happy Lire la suite...
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Un employé permanent et à temps complet supplémentaire (bis)

Extraits du dernier compte-rendu du conseil municipal (dimanche 14 avril 2013 à 9h00) :

« Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. La délibération doit préciser : »

Hum ! Bon. Ok ! D’accord. La délibération doit préciser... Est-il vraiment utilise de préciser que la délibération doit préciser ? Happy

« Considérant la nécessité en période de déneigement d’effectuer un certain nombre d’heures supplémentaires, considérant la limite légale du temps de travail quotidienne pendant cette période, considérant la notion de travail en poste isolé, considérant le besoin éventuel de remplacement du personnel communal en poste à ce jour, le Maire propose à l’assemblée la création d’un poste d’adjoint technique de 2éme catégorie permanent à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaire.
Le Maire précise en outre que ce poste viendrait en remplacement du poste de saisonnier d’été »

En parlant de ça... elle a été ouverte combien de temps la base de loisirs, l’été dernier, M. le Maire ?
Ha oui ! Arrêté d’ouverture le 1er juillet (« la surveillance est assurée [...] du 15 juillet 2012 au 24 août 2012 » ) et arrêté d’interdiction le 22 juillet 2012 (« considérant la faible fréquentation du site de baignade » )... Une semaine d’ouverture ???
Je ne suis pas dans le secret des édiles mais le poste de saisonnier d’été... ça n’était pas pour la surveillance du plan d’eau de baignade ? Pendant une semaine ??? J’espère que les contribuables ne sont pas pris pour des jambons.

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Un employé permanent et à temps complet supplémentaire

Extrait du dernier compte-rendu du conseil municipal (dimanche 14 avril 2013 à 9h00) :

« Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de la création d’un second poste d’adjoint technique de deuxième catégorie et que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans cet emploi seront inscrits au budget. »

Pas un mot dans le compte-rendu sur les conséquences budgétaires concrètes de cette création de poste supplémentaire permanent et à temps complet ! En d’autres termes, combien cela coûtera-t-il au contribuable ? On ne prend pas la peine de nous en informer. Et comme cela ne figure pas dans le compte-rendu, faut-il en conclure que ça n’est pas intervenu dans la discussion en séance et que c’est donc un élément secondaire qui n’a pas été pris en compte par les conseillers municipaux pour déterminer leur vote ?
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Garage communal

Extrait du dernier compte-rendu du conseil municipal (dimanche 14 avril 2013 à 9h00) :

« Le gros œuvre de l’extension du garage communal étant terminé le Maire expose au conseil municipal la nécessité de fermer ces locaux. » (c’est nous qui soulignons)

Pourquoi ? Ça n’était pas prévu à l’origine du projet ???

« Le conseil municipal après en avoir délibéré et sur avis de la commission d’appel d’offres autorise le Maire à signer un marché avec l’entreprise DEQUIER pour un montant de 24 021,74 € »

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Misèreuh, misèreuh !

Si j’ai un peu de temps à perdre je ferai un commentaire du dernier compte rendu de réunion de conseil municipal qui vient d’être affiché à la mairie mais j’invite d’ores et déjà mes lecteurs à aller le consulter. On n’a peut-être pas encore touché le fond (insondable) en matière de gestion communale et, plus généralement, de vie municipale à Albiez le Jeune, mais on ne doit pas en être très loin.

Quel dommage !

Un compte rendu extrêmement tardif de la réunion du début octobre ? Un autre de celle du 14 décembre ? Et celui de la réunion de fin octobre à laquelle la population était conviée ? Rien du tout ? Passé par pertes et profits ? Porté en non valeur ?
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Toujours pas de compte rendu

Comme souvent il fallait regarder l’affichage officiel de loin cet après-midi mais apparemment toujours pas de compte rendu des deux réunions du conseil municipal en octobre. C’est bien connu, dans la gêne il n’y a pas de plaisir.

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Et le compte rendu ?

Un mois après la dernière réunion du conseil municipal toujours pas de procès verbal à l’affichage officiel ! Comme nous l’avons déjà indiqué plusieurs fois ici-même, le code des collectivités territoriales, ouvrage cher à notre maire, comme il se doit, nous parle d’un affichage sous huitaine. Mais ne nous arrêtons pas à ce genre de détails insignifiants, n’est-ce pas.

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[mardi 20 septembre : toujours pas de compte rendu de la réunion du 7 août]
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Compte rendu disponible

Le compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal est disponible.

« Monsieur le Maire présente le projet NRA ZO du Département et les travaux envisagés par ce dernier, qui nécessitent l’accès au domaine public communal sur le site correspondant. »

Comment aurait-il pu le faire puisqu’il a dit en séance qu’il ignorait tout d’une convention à soumettre au conseil municipal ? Le projet a d’ailleurs été présenté (si on peut appeler ça une présentation...) par un conseiller municipal mais, encore une fois, sans cette convention qui n’était pas en sa possession et dont les conseillers municipaux n’ont pas pu prendre connaissance.

« Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- [...]
- Accepte les termes des 2 projets de convention avec le Département (convention d’occupation du domaine public et convention de cession gratuite à l’amiable) et autorise le Maire à les signer. »


Le conseil municipal a donc voté (si vote il y a eu...) des projets (?) de convention qu’aucun de ses membres n’a lu, pas même le maire.

Et que soit précisé dans le compte-rendu le « site » dont il s’agit, pour que le public en soit informé, serait-ce trop demander ? Sinon à quoi bon faire des comptes-rendus ? Autant se contenter du registre des délibérations. Et pourtant la question de la localisation n’est semble-t-il pas anodine puisqu’elle a tout de même été évoquée (rapidement) en séance. Il est en effet un peu gênant de savoir d’ores et déjà qu’il faudra sans doute le déplacer lorsque la restructuration du rez-de-chaussée du bâtiment de la mairie (salle communale) sera entreprise. Mais comme rien n’est réellement programmé on navigue à vue pour quasiment tous les dossiers, même ceux qui pourrait être traités très simplement avec un peu de rigueur et de... travail. Tiens ! Et la commission extra-municipale “travaux de la mairie et des locaux communaux”, qu’est-ce qu’elle devient au fait ?

Dans les questions diverses il est indiqué qu’un particulier fait une demande que le conseil municipal refuse pour « ne pas créer de précédent ». Étonnante manière de présenter les choses. Certes le conseil municipal a bien refusé cette demande mais, alors que j’étais présent dans le maigre public, il m’a pourtant semblé qu’elle était fortement soutenue par le maire qui en a fait lui-même la présentation cette fois-ci, allant même jusqu’à proposer non seulement que l’eau soit fournie gratuitement mais aussi qu’une borne à incendie spéciale soit reliée au bassin en question (au frais de la commune ?)...

« Le Conseil Municipal souhaite voir le contrat intérimaire [...] »... « souhaite voir »... étrange formulation là aussi. Et le vote ?

« Mr SALLIERE indique que tous les compteurs d’eau pour les agriculteurs sont désormais installés. » Rappelons que la décision en a été prise par le conseil municipal lors de sa séance du 11 octobre 2008...
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Un autre extrait...

... du dernier compte rendu de réunion de conseil municipal.

« BATIMENTS COMMUNAUX
Le 1er adjoint présente le compte rendu de la commission d’appel d’offre constituée par Vincent BARBONI, Robert SALLIERE, Pascal OLIVIER, Alexandre MOREAU et Michel BRUNET, concernant la réalisation des travaux en mairie.
Il expose les critères qu’a retenu la commission et commente les choix qu’elle propose au conseil pour réaliser les travaux.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise à l’unanimité monsieur le maire à signer les marchés avec les entreprises suivantes [à lire dans le compte rendu] ».


« Il expose les critères qu’a retenu la commission et commente les choix qu’elle propose au conseil pour réaliser les travaux. »... ... Non mais franchement, ça me fait une belle jambe ! Et un rappel de la nature des travaux et surtout un résumé des “critères” et des “commentaires des choix” dans le compte rendu, ça serait trop demander, pour une dépense de plus de 120 000 euros ?
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Compte rendu enfin disponible

Plus de 20 jours après la dernière réunion du conseil municipal le compte rendu est enfin disponible à l’affichage officiel (un petit rappel...). Pour en prendre connaissance sur MonAlbiez.com c’est ici.

La précédente réunion du 13 mars dernier avait eu lieu à 9h00 du matin ; celle-ci a été convoquée à 21h30.

Extrait :
« Considérant l’article L1616-12 du code général des collectivités territoriales qui stipule que le compte administratif est adopté si il ne se dégage pas de majorité contre celui-ci, le conseil municipal a adopté le compte administratif de l’année 2009 au cours de la réunion du 13 mars 2010. Le représentant de l’état considérant les conditions de quorum non atteintes, demande à ce que compte administratif soit à nouveau soumis à l’approbation du Conseil Municipal. » (c’est nous qui soulignons)

Ça n’est pourtant pas faute d’avoir informé le conseil municipal, en particulier lors de la séance en question... Lire notamment à ce propos mes précédents billets :
Comptes administratifs et budgets (31 mars 2010)
Le quorum (25 mars 2010)

Et merci à un conseiller municipal pour son arrivée à 22h30 sans laquelle il n’y avait toujours pas le quorum pour voter ce compte administratif. Winking
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Compte rendu disponible

Le compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal (13 mars dernier) est disponible en téléchargement. Il est légèrement différent de celui qui a été affiché le jour du second tour des élections régionales...
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Comprenne qui pourra !

À la fin du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 13 mars dernier on peut lire la formule lapidaire suivante, dans la rubrique des questions diverses :

« Anthony Vesco, employé communal actuel, remplit parfaitement sa tache. »

Et à la ligne juste au dessous, il est indiqué :

« Les candidatures sont ouvertes. »

Le simple passant pourra y voir comme une contradiction... Et même celui qui suit de manière plutôt assidue les affaires communales n’y comprend pas grand chose. Winking

Pourtant il est prévu que le compte-rendu comporte les points essentiels reproduits par le procès-verbal de séance et doit permettre aux administrés de saisir le sens et la portée réelle des délibérations prises (jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 29 octobre 1987 Lopez)

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Pour bien commencer l'année

Je viens de prendre connaissance du compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal qui a eu lieu le 11 décembre dernier et à laquelle 5 conseillers (sur 9) ont participé. Une fois n’est pas coutume, je n’avais pas pu me rendre à cette réunion (dans l’assistance, car il n’aura échappé à personne que je ne suis pas conseiller municipal Winking) et suis resté jusqu’à ce matin sans information particulière à son sujet et notamment sans témoignage sur son déroulement. Je ne sais d’ailleurs pas si un public était présent à cette réunion, comme c’est le cas depuis le début du mandat, un public souvent plus nombreux que les conseillers eux-mêmes...

Mais cette situation inédite dans laquelle je me trouve est finalement intéressante car elle me permet de m’interroger sous un jour un peu particulier au sujet des informations que l’on peut obtenir lorsque l’on est dans la posture d’une personne qui n’a que le compte-rendu pour cela. Lire la suite...
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Compte rendu disponible

Le compte rendu de la dernière séance du conseil municipal (14 novembre 2009) est disponible en téléchargement.
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Compte rendu disponible

Le compte rendu de la dernière séance du conseil municipal (19 septembre 2009) est disponible en téléchargement.
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Compte rendu disponible

Le compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal (23 mai 2009) est disponible en téléchargement.
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Un compte rendu très surprenant !

Quelle ne fut pas notre surprise en prenant connaissance du compte rendu de la dernière séance du conseil municipal !

On y trouve en effet un sujet qui non seulement ne figurait pas à l’ordre du jour mais n’a absolument pas été évoqué en séance. Et quel sujet ! La station d’épuration... Lire la suite...
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Compte rendu disponible

Le compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal est disponible.
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Compte rendu disponible

Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 13 décembre dernier est disponible depuis hier à l’affichage officiel.

Il l’est aussi dans la rubrique idoine de MonAlbiez.com.
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Toujours pas de compte rendu

18 jours après la dernière réunion du conseil municipal.

À nouveau un petit rappel d’un article du code général des collectivités territoriales dont les articles n’ont pas été écrits par hasard...
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Article L2121-25
En savoir plus sur cet article...

Le compte rendu de la séance est affiché dans la huitaine.
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31 décembre 2008 à 12h35 : le compte-rendu qui figure à l’affichage officiel est toujours celui de la réunion du 11 octobre alors que la dernière réunion a eu lieu le 13 décembre dernier.

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Compte rendu disponible

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 octobre 2008 est disponible dans la rubrique idoine.

Petit rappel d’un article du code général des collectivités territoriales...
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Article L2121-25
En savoir plus sur cet article...

Le compte rendu de la séance est affiché dans la huitaine.
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