Conseil municipal
Club des cinq
22/10/24 21:21
Bon ! D'accord ! Il y a le quorum (à la faveur des démissions). C'est légal. Ok !
Mais cinq pour délibérer… est-ce que ça ne dérange vraiment personne, notamment parmi les aficionados de la démocratie participative ? 🙄
N'évoquons même pas la Charte de l'élu local qui stipule notamment que :
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
Dans la gêne…
Mais cinq pour délibérer… est-ce que ça ne dérange vraiment personne, notamment parmi les aficionados de la démocratie participative ? 🙄
N'évoquons même pas la Charte de l'élu local qui stipule notamment que :
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
Dans la gêne…
Comments
)
Quo... vadis
09/04/24 11:00
🙄)
EDIT:
L’article L. 2121-17 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose : « Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. ». C’est ce que l’on appelle le quorum.
Pour la détermination du quorum, seuls comptent les conseillers effectivement présents à la séance : les conseillers absents ou ayant donné délégation de vote ne comptent pas pour le calcul des présents.
Pour calculer le quorum, la jurisprudence a précisé que la majorité des conseillers en exercice se définit par « plus de la moitié » et non par la moitié plus un.
Lorsque ce quorum n’est pas atteint, l’article L. 2121-17 du CGCT précise que le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum.
Cette possibilité de délibérer sans condition de quorum ne s’applique que pour les questions reprises de l’ordre du jour de la première réunion qui n’avait pu se tenir faute de quorum.
Crise du logement
29/12/23 16:16
Quand le montant d'un loyer baisse de 20% en 3 ans à Albiez-le-Jeune… 🧐
Compte rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 21 juillet 2019 :
Compte rendu de la séance du conseil municipal du samedi 30 septembre 2022 :
250, 200… On ne va quand même pas chipoter pour si peu ! 🤪
NB :
On sait maintenant quelles actions ont été entreprises pour mettre le local sur le marché de la location…
Compte rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 21 juillet 2019 :
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du samedi 30 septembre 2022 :
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250, 200… On ne va quand même pas chipoter pour si peu ! 🤪
NB :
On sait maintenant quelles actions ont été entreprises pour mettre le local sur le marché de la location…
Presbyte
12/12/23 00:24
Encore un compte rendu « top level » par un habitué de l'exercice (plus de 4 comptes-rendus sur 10 depuis le début du mandat) ! Il ne faut surtout pas changer de main, surtout quand on a du temps…
Cliquez pour une version plus grande.
« Après avoir listé les différentes subventions […] » … Ça nous fait une belle jambe ! Est-ce trop demander que d'avoir la liste dans le compte-rendu ? Tout le reste du compte-rendu est, comme d'habitude, à l'avenant, sans le moindre respect pour le public, parmi lequel les contribuables et pour la noble institution « conseil municipal ». Éducation ? Formation ? Culture ? Qui sait ? 🙄
Nous avons donc là 4 conseillers municipaux seulement pour continuer à conduire une commune de moins de 150 âmes vers une épicerie et un restaurant communaux inutiles, à fonds perdu, pour probablement pas loin de 1 million d'Euro au final alors que ladite commune est, par exemple, incapable d'assurer un entretien correct de sa voirie.
Quant au comportement de ceux qui critiquent un projet aberrant en privé mais votent en sa faveur, chacun saura quoi en penser… 😉
On se demande quand va prendre fin ce délire, ce voyage en absurdie. Et est très grande la responsabilité des pourvoyeurs de subventions qui encouragent les communes au gaspillage de l'argent public. Effets pervers, avez-vous dit ?
)
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« Après avoir listé les différentes subventions […] » … Ça nous fait une belle jambe ! Est-ce trop demander que d'avoir la liste dans le compte-rendu ? Tout le reste du compte-rendu est, comme d'habitude, à l'avenant, sans le moindre respect pour le public, parmi lequel les contribuables et pour la noble institution « conseil municipal ». Éducation ? Formation ? Culture ? Qui sait ? 🙄
Nous avons donc là 4 conseillers municipaux seulement pour continuer à conduire une commune de moins de 150 âmes vers une épicerie et un restaurant communaux inutiles, à fonds perdu, pour probablement pas loin de 1 million d'Euro au final alors que ladite commune est, par exemple, incapable d'assurer un entretien correct de sa voirie.
Quant au comportement de ceux qui critiquent un projet aberrant en privé mais votent en sa faveur, chacun saura quoi en penser… 😉
On se demande quand va prendre fin ce délire, ce voyage en absurdie. Et est très grande la responsabilité des pourvoyeurs de subventions qui encouragent les communes au gaspillage de l'argent public. Effets pervers, avez-vous dit ?
Sous le contrôle du conseil municipal
05/12/23 10:52
« Le maire exerce ses attributions sous le contrôle du conseil municipal, dans le cadre des délégations qui peuvent lui être accordées par ce dernier, et également sous le contrôle du représentant de l’État dans le département, puisqu’une grande partie des actes qu’il prend sont soumis au contrôle de légalité. »
Sources : collectivites-locales.gouv.fr
Sources : collectivites-locales.gouv.fr
Du respect du conseil municipal
03/12/23 12:44
Une réunion d'information du public (ah oui ! "d'échanges et de discussion", autrement appelée blabla entre ami(e)s ?) avant une réunion d'information du conseil municipal ("information sur le dossier" 🙄).
Vive la démocratie participative ! 💪👍🤪 On serait conseiller municipal on finirait par l'avoir un peu mauvaise. 😬 Lire la suite...
Vive la démocratie participative ! 💪👍🤪 On serait conseiller municipal on finirait par l'avoir un peu mauvaise. 😬 Lire la suite...
Compte rendu psy
27/09/23 18:18
)
Sources : Compte rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 15 septembre 2023
Écrit comme ça, on a, au mieux, un intervenant qui aurait souhaité que lui-même et les autres conseillers municipaux puissent tenir la buvette, au pire l'expression d'un problème existentiel. 😬
Alors que nos petits doigts nous disent qu'il est peut-être plutôt question d'un événement possiblement financé par la commune sans la moindre information et décision du conseil municipal. 🧐
Quant à la peinture… à l'eau, à l'huile, glycéro, acrylique ? 🤪
Tout à l'avenant
21/09/23 22:32
Le conseil municipal d'Albiez-le-Jeune s'est réuni le 15 septembre avec, pendant une heure (retard de l'un de ses membres éminents), 5 membres seulement autour de la table, au lieu des 11 prévus normalement (2 démissions et un retard donc, 2 absents ayant donné procuration et 1 absent n'ayant pas donné procuration). On notera au passage un absent pour la huitième fois consécutive, et lors de presque 6 réunions sur 10 depuis le début du mandat. Lire la suite...
Com... mission
05/08/23 13:23
Est-ce que quelqu’un se dévoue pour leur dire qu’une (bonne) communication officielle ça ne peut pas être ça, tant s’en faut ? Jeter sur un panneau d’affichage des documents de travail mal collés n’a jamais favorisé la démocratie, même participative. Des spécialistes de la com dans cette com…mission ? 🧐
Il était temps !
05/07/23 00:29
Deux démissions au conseil municipal d’Albiez-le-Jeune…
Pour quinze absences en vingt-cinq séances du conseil municipal, la première a donné à huit reprises procuration au second (et deux fois à une autre conseillère municipale). Avec un taux d’absentéisme, excusez du peu… de 60%, il était donc peut-être plus que temps…
Ce pourrait-il d’ailleurs qu’un autre conseiller municipal brille aussi par un absentéisme similaire ? 🙄
« Toutes les infos vous sont donc disponibles à vous de faire l'effort de les chercher ». 🧐
Pour quinze absences en vingt-cinq séances du conseil municipal, la première a donné à huit reprises procuration au second (et deux fois à une autre conseillère municipale). Avec un taux d’absentéisme, excusez du peu… de 60%, il était donc peut-être plus que temps…
Ce pourrait-il d’ailleurs qu’un autre conseiller municipal brille aussi par un absentéisme similaire ? 🙄
« Toutes les infos vous sont donc disponibles à vous de faire l'effort de les chercher ». 🧐
Offres d'emploi
14/05/23 16:46
L’esprit plus que la lettre
01/05/23 12:05
« Aux termes de l'article L. 231 du code électoral en son 9°, les agents salariés de la commune sont inéligibles dans le ressort où ils exercent leurs fonctions. Cette interdiction, introduite dans notre droit électoral par l'ordonnance du 17 août 1945, répond à la nécessité de rendre inconciliable la situation d'agent salarié de la commune et l'exerce d'un mandat municipal. Cette position est conforme à la volonté constante du législateur de proscrire qu'un élu soit appelé à se prononcer sur le budget qui prévoirait sa propre rémunération. Cette inéligibilité s'applique quelle que soit la modicité de cette rémunération et lors même que l'agent serait employé à temps partiel. Dans ces conditions, la proposition de l'honorable parlementaire, tendant à permettre l'emploi au sein du personnel de la commune pour une durée déterminée d'un élu municipal privé d'emploi, ne peut recueillir un avis favorable. »
Sources : senat.fr
Question (incidente) : Qu’en est-il exactement des conditions du vote du budget primitif 2023 ? … 🧐
Sources : senat.fr
Question (incidente) : Qu’en est-il exactement des conditions du vote du budget primitif 2023 ? … 🧐
Entre deux maux
19/04/23 17:44
Haha ! Ça on l’avait compris juste en regardant l’entretien des espaces publics de la commune. 🙃
« La maîtrise » … il faut le reconnaître, il semble y avoir une certaine recherche de figures de style. 😅
Voyons bientôt ce qu’il en est réellement, de cette maîtrise, avec une analyse approfondie des comptes administratifs que chacun est invité à faire…
Juste en passant, il n’y a pas (eu ?) aussi un poste intérim des fois ?
Maîtrise des dépenses qu’ils disaient ? 🧐
À noter, pour la petite histoire, qu’on est passé de deux temps pleins à un mi-temps… 🙄
Hum ! Ça ne fait pas partie du mirifique « projet Presbytère » ça ?
On parie ? 🤪
Parce qu’un projet absurde, sans étude de marché, dont les subventions ne sont pas non plus assurées — loin de là —, estimé initialement à 940 700 € HT, ne risque-t-il pas d’endetter la commune lourdement et pour de longues années ?
Donc, en gros, mieux vaut un restaurant-bar-épicerie-gite-halles sans réelle demande [NDLR : et en concurrence éventuelle avec le privé] que des logements à louer avec une réelle demande ? Yes ! 🥳
Et si la commune et ses représentants, qui ne sont pas forcément les plus compétents en matière de « développement », laissaient le privé agir dans les domaines qui concernent le privé, en se contentant de ne pas lui compliquer la vie ? Et ça n’est pas grave si on ne marque pas l’histoire de son empreinte. 😉
Sources : « Toutes les infos vous sont donc disponibles à vous de faire l'effort de les chercher ». 🧐
Déménagement et assiduité 🧐
26/03/23 21:27
(Les écrits de la municipalité #14 Mars 2023)
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
(Charte de l'élu local)
« Toutes les infos vous sont donc disponibles à vous de faire l'effort de les chercher ». 🧐
Charte de l'élu local
19/03/23 12:33
Article L1111-1-1
Modifié par LOI n°2022-217 du 21 février 2022 - art. 218
Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.
Charte de l'élu local
1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.
5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la présente charte.
Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues.
Modifié par LOI n°2022-217 du 21 février 2022 - art. 218
Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.
Charte de l'élu local
1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.
5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la présente charte.
Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues.
Et des anciennes salles de classe ? 🧐
23/02/23 21:46
« Toutes les infos vous sont donc disponibles à vous de faire l'effort de les chercher ». 🧐
Après le STOP, le ROND-POINT
06/10/13 13:51
Parfois (souvent ? ) la rumeur apparaît plus exacte que les informations glanées en réunion du conseil municipal. C’est déplorable, mais c’est ainsi. Il semblerait donc que malgré les propos du maire parlant hier d’une hypothétique « plateforme de retournement » ce soit bel et bien un rond-point (*) qui doive être rapidement réalisé à Albiez le Jeune. La décision de procéder à un échange de terrain avec un particulier (3 voix contre, dont une procuration et 3 voix pour dont celle du maire, prépondérante) masquerait en fait, si nous sommes bien informés, une décision déjà prise de réaliser un rond-point puisqu’apparemment les travaux auraient déjà été commandés (à voir dans les jours à venir). Ça serait un nouvel élément à verser à la longue liste des travaux réalisés sans délibération du conseil municipal.
Un panneau STOP, qui vient d’ailleurs de connaître un funeste sort, avait été le symbole du précédent mandat. Il se pourrait donc bien qu’un ROND-POINT soit celui du mandat qui s’achève. Nous ne saurions manquer son inauguration. 😉
Un panneau STOP, qui vient d’ailleurs de connaître un funeste sort, avait été le symbole du précédent mandat. Il se pourrait donc bien qu’un ROND-POINT soit celui du mandat qui s’achève. Nous ne saurions manquer son inauguration. 😉
(*) J’ai cherché sans succès la définition de demi-rond-point ou demi-sens giratoire... et même sens giratoire tout court ne m’a paru être un terme plus adapté à ce qui semble devoir être réalisé.
Halte au Stop !
24/06/11 17:06
“Le Maire expose la difficulté à faire respecter la règle de priorité au niveau du « Stop » du carrefour de la route de la Ville et de la route départementale 80. Il expose qu’il serait opportun de réduire la vitesse sur la route départementale, et propose qu’un essai soit fait en implantant un « Céder le passage » dans ce carrefour sur la route départementale dans le sens Albiez Montrond Villargondran.” (sources : COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 16 AVRIL 2011)
Le Maire aurait donc moins de difficulté à faire respecter un « Céder le passage »... Allons voir, comme dit un célèbre journaliste de Canal. Ha ! Mais ! Le Stop est toujours là. Le résultat de l’« essai » sera donc pour plus tard.
Au fait... les « ralentisseurs »... à quoi servent-ils ? Ha mais oui ! Avec un « Céder le passage » on va vraiment ralentir... Au fait encore, 30 km/h maxi au chef lieu... mais dans les hameaux... on peut se « lâcher » ? 🙁
Le Maire aurait donc moins de difficulté à faire respecter un « Céder le passage »... Allons voir, comme dit un célèbre journaliste de Canal. Ha ! Mais ! Le Stop est toujours là. Le résultat de l’« essai » sera donc pour plus tard.
Au fait... les « ralentisseurs »... à quoi servent-ils ? Ha mais oui ! Avec un « Céder le passage » on va vraiment ralentir... Au fait encore, 30 km/h maxi au chef lieu... mais dans les hameaux... on peut se « lâcher » ? 🙁